PROPRIETAIRE DU SITE

Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)
1 Avenue Garibaldi
21000 Dijon
Association Loi 1901
SIREN 753 983 048
contact[at]rfvaa.com
03.45.18.23.20
Responsable de la publication : Pierre-Olivier Lefebvre, Délégué Général du RFVAA

OBJET DU SITE

Le site a pour objet de présenter, fournir et partager des informations avec les membres de notre réseau et ceux souhaitant y adhérer. L’association se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis.

CONDITIONS D’UTILISATION

Les informations contenues dans le présent site web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ni le fonctionnement du site web dans tous les cas de figure. Les photos ne sont pas contractuelles.
L’utilisation et le téléchargement des contenus des sections « Partages d’expérience » et « Ressources » se font sous conditions préalables du versement d’une cotisation annuelle à notre association. La liste des membres est consultable dans l’onglet « Les membres ».

DROITS DES UTILISATEURS

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vérifier la validité de l’accession aux données. Les données sont utilisées pour le fonctionnement du site du RFVAA, et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au RFVAA, 1 avenue Garibaldi, 21000 Dijon cedex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Depuis l’entrée en vigueur du règlement général pour la protection des données personnelles, le 25 mai 2018, vous avez également le droit de faire exercer votre droit à l’effacement ; ce qui est possible par simple écrit adressé au RFVAA, comme mentionné ci-dessus.

Responsabilité du login

Votre accès à aux onglets « Partages d’expérience » et « Ressources » se font grâce à l’attribution de droits liés à votre adresse mail. Vous êtes responsable d’en maintenir la confidentialité. Vous êtes aussi entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent l’adresse mail qui vous sert de login. Vous devez informer immédiatement le RFVAA si une utilisation non autorisée de votre login est réalisée.
Nous vous conseillons en conséquence de bien vous assurer que vous êtes sorti de votre compte à la fin de chacune de vos sessions sur le site du RFVAA. En vertu de la propriété intellectuelle mais aussi et surtout pour garantir la pérennité des emplois des salariés du RFVAA, nous vous rappelons que la transmission de supports à des personnes physiques ou morales n’étant pas adhérant au RFVAA est interdit. Le RFVAA ne peut et ne sera pas tenu comme responsable des pertes ou dommages résultant d’un manquement à cette condition.

La présence éventuelle de liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.
La création de liens hypertexte vers notre site est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d'un lien hypertexte vers notre site qui n'aurait pas fait l'objet d'un accord préalable, nous nous réservons le droit d'exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur notre site.

HEBERGEMENT

OVH.com
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

CREDITS PHOTOS

RFVAA, Notre Temps, iStock

COPYRIGHT

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du RFVAA.

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite en dehors d'un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'éditeur ou les ayants droit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.